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Marques déposées par la société FRONTIGNAN COOPERATIVE SCA SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE
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LA TORSADE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

LA TORSADE
FRONTIGNAN COOPERATIVE SCA SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE

Numéro de dépôt :
92400618
Date de dépôt :
03/01/1992
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
03/01/2012

Présentation de la marque LA TORSADE

Déposée le 3 janvier 1992 par la société FRONTIGNAN COOPERATIVE SCA SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LA TORSADE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-02 du 21 février 1992.

Le déposant est la société FRONTIGNAN COOPERATIVE SCA SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE domicilié(e) 14 avenue du Muscat - BP 136,34112 FRONTIGNAN Cedex (dossier no 2211531) - 34112 - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 998 230 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, FRONTIGNAN COOPERATIVE SCA M. Bernard GERMAIN domicilié(e) 14 Avenue du Muscat, BP 136,34112 FRONTIGNAN Cedex (dossier no 2211531) - 34112 - France.

La marque LA TORSADE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92400618.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LA TORSADE est expirée depuis le 3 janvier 2012.

FRONTIGNAN COOPERATIVE SCA SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE a également déposé les autres marques suivantes : FC PREMIER , VIN D'EPICES , PREMIER , K , MUS K , TERRES ROSES


FRONTIGNAN COOPERATIVE SCA SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE - 14 avenue du Muscat - BP 136,34112 FRONTIGNAN Cedex (dossier no 2211531) - 34112 - France - SIREN 775998230


FRONTIGNAN COOPERATIVE SCA M. Bernard GERMAIN - 14 Avenue du Muscat, BP 136,34112 FRONTIGNAN Cedex (dossier no 2211531) - 34112 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-25

Inscription le 20 janvier 1994 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°168230 - Publication au BOPI 1994-01-20

Renouvellement sans limitation le 6 décembre 2001 n°2211531 - Publication au BOPI 2001-12-06

Publication - Publication le 21 févr. 1992 au BOPI 1992-02

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